Bienvenue sur le site www.cotedor-chocolat.fr

L'accès et la navigation sur le site impliquent le respect et l'acceptation automatique et sans restriction des présentes conditions générales d'utilisation. La Société MONDELEZ Europe Services GmbH, Succursale française se réserve le droit de les modifier à tout moment. Mondelez Europe Services GmbH, Succursale française invite les utilisateurs à se reporter très régulièrement aux présentes conditions générales d'utilisation. Toute modification ou contenu supplémentaire qui seront intégrés sur ce site seront soumis aux présentes conditions.

Le site est destiné aux internautes qui se connectent à partir du territoire français (ci-après les « utilisateurs »).
Le Site n'est pas destiné aux enfants de moins de 18 ans. Ainsi, Mondelez Europe Services GmbH, Succursale française s'engage à ne pas communiquer auprès des mineurs.

La présente charte vous présente les engagements du Groupe MONDELEZ sur Internet ainsi que les informations légales concernant le site que vous visitez actuellement.

En naviguant sur ce site, vous êtes présumé, en votre qualité d'utilisateur, connaître les conditions d'usage figurant ci-après et les conditions spécifiques relatives à certains services de ce site, et en accepter les termes.

Accès au site
Informations légales
Données personnelles
Cookies
Liens vers d'autres sites
Propriété Intellectuelle
Indisponibilité du site www.cotedor-chocolat.fr
Divers
Contacts

Accès au site

A l'exception du coût de connexion, l'accès au contenu de ce site est gratuit. L’accès au site se fait sans inscription préalable à l’exception de la section Côte d’Or Le Club. Mondelez Europe Services GmbH, Succursale française se réserve le droit, à tout moment de modifier, interrompre temporairement ou de manière définitive tout ou partie du Site et ce sans informer l'Utilisateur au préalable.

Informations Légales

Le site www.cotedor-chocolat.fr que vous consultez actuellement est la propriété exclusive de l'entité suivante :

La Société MONDELEZ Europe Services GmbH, Succursale française, enregistrée sous le numéro 508 852 258 RCS Versailles, dont le siège social se trouve 13, avenue Morane Saulnier - 78942 Vélizy-Villacoublay cedex

Représentant légal et Directeur de la publication: Bruno Luisetti.
Responsable de la rédaction : Anne-Lise Favet.

Ce site est édité par: Mondelez Europe Services GmbH, Succursale française

Ce site est hébergé par : Metaways Infosystems GmbH, Schloßstraße 49, 22967 Tremsbüttel, Allemagne, Tel: +49 (0)40 317031-0.

Conception, design et développement : FullSIX

Vie privée et Données personnelles

Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.
Dans le cadre du programme Le Club Côte d’Or, Mondelez peut proposer aux internautes de s’inscrire en utilisant leurs identifiants Facebook.

Ce programme n’est pas géré ou parrainé par Facebook. Les informations communiquées par les participants sont destinées à Mondelez Europe Services GmbH, succursale française et non à Facebook.

Chaque participant reconnaît que Facebook ne pourra en aucun cas être tenu responsable pour un quelconque dommage résultant de la gestion du programme.

Mondelez peut également être amené à demander les informations suivantes :
- Identité
- E-mail
- Téléphone
- Adresse postale
- Date de naissance

A défaut de transmission des données personnelles nécessaires, l'utilisateur ne pourra recevoir de réponse à sa question.

Ces informations ne seront utilisées que pour :
- informer sur nos produits, nos évènements,
- répondre aux questions des utilisateurs,
- permettre de participer au jeu,
- recueillir les demandes d'information et suggestions,
- envoyer des offres promotionnelles sur les produits Mondelez;

Les éventuels messages de prospection ne seront adressés par e-mailing qu'aux utilisateurs ayant préalablement consenti à de tels envois en répondant "Oui" à la question :
"Je désire recevoir des informations et des offres commerciales par e-mail concernant les produits et l'actualité de Mondelez".

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition, d'accès, et de rectification des données vous concernant. Par notre intermédiaire, vous pouvez être amené à recevoir des propositions commerciales sur nos produits, ou émanant de tiers, par courrier, mail, téléphone ou SMS.
Si vous ne le souhaitez pas ou si vous souhaitez exercer ces droits, écrivez à :
Service Consommateurs Mondelez France, 13 avenue Morane Saulnier, 78 942 Vélizy Villacoublay cedex,
N° Crystal : 09 69 39 79 79 (Appel non surtaxé, France Métropolitaine) ou par mail à Kfconseil@mdlz.com.

Dans tous les cas le destinataire pourra s’opposer sans frais, hormis ceux éventuellement liés à la transmission du refus, à l’utilisation de ses coordonnées lorsque celles-ci sont recueillies chaque fois qu’un courrier électronique de prospection lui est adressé, en s’adressant par courrier à: Service Consommateurs Mondelez France.

Mondelez ne vend pas, ne commercialise pas, n'exporte pas et ne loue pas à des tiers les informations.

Cookies

Mondelez Europe Services GmbH, Succursale française utilise la technologie de suivi des « cookies ». Un cookie enregistre des informations relatives à la navigation de l'ordinateur de l'Utilisateur sur le Site (les pages consultées, la date, l'heure, la durée de la consultation, etc.) que Mondelez Europe Services GmbH, Succursale française pourra lire lors des prochaines visites de l'Utilisateur. La durée de conservation de ces informations dans l'ordinateur de l'Utilisateur est de 5 ans. L'Utilisateur peut s'opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant son navigateur de la manière suivante :

Pour Microsoft Internet Explorer 7.0 et 8.0 :
1. Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. Cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
3. Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

Pour Chrome 19 :
1. Choisissez le menu "Préférences" (picto clé à molette en haut à droite du navigateur)
2. Cliquez sur « Paramètres avancés »
3. Puis allez dans la section « Confidentialité »

Pour Firefox 10.0 :
1. Choisissez le menu "Outils">"Options"
2. Cliquez sur l’onglet "Vie privée"
3. Rubrique "Cookies"

Pour Opéra 6.0 et au-delà :
1. Choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
2. Rubrique "Vie Privée"

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de ces "cookies" en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr.

Liens vers d'autres sites

Mondelez Europe Services GmbH, Succursale française propose sur leur site www.cotedor-chocolat.fr des liens vers des sites tiers (sites partenaires, marchands ou non). Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où Mondelez Europe Services GmbH, Succursale française a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites.

Mondelez Europe Services GmbH, Succursale française ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

Propriété intellectuelle

L'accès au site www.cotedor-chocolat.fr vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce site.

La structure générale, les articles, les photographies, les textes, les illustrations, les images et autres éléments de ce site (ci-après désignés ensemble par les « Créations ») sont la propriété exclusive de Mondelez Europe Services GmbH, Succursale française, ou sont autorisés avec l'autorisation de leur propriétaire, et sont soumis et protégés par le droit d'auteur et autres droits de Propriété Intellectuelle.

Les marques de commerce, logos, personnages (ci-après désignés ensemble par « Marque ») présents sur ce site Internet appartiennent à Mondelez Europe Services GmbH, Succursale française. Aucune interprétation ne peut être faite en faveur d'une licence d'utilisation ou d'un quelconque droit d'utiliser la Marque affichée sur le site Internet. Dès lors, toute reproduction, représentation, rediffusion, totale ou partielle, des Créations et/ou de la Marque, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites.

Toute utilisation frauduleuse des Créations et/ou de la Marque est également totalement interdite.

Mondelez Europe Services GmbH, Succursale française vous informe qu'il usera largement de ses droits de Propriété Intellectuelle pour assurer la défense de leurs droits et engager des poursuites, mêmes pénales, si nécessaires.

Les bases de données d'informations susceptibles d'être constituées sur ce site sont également protégées. Toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civiles et pénales de tout contrevenant.

Indisponibilité du site www.cotedor-chocolat.fr

Mondelez Europe Services GmbH, Succursale française s'engage à faire leurs meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment.
Mondelez Europe Services GmbH, Succursale française ne pourra être tenu responsable, en cas d'indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

Divers

Tout lien avec ce site doit faire l'objet d'une autorisation préalable et écrite de Mondelez Europe Services GmbH, Succursale française. La présente charte est régie et interprétée selon le droit français.

Tout litige portant sur l'application, l'exécution et/ou l'interprétation de la présente charte sera soumis aux tribunaux statuant dans le ressort de la Cour d'Appel de Paris, même en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

Contact

Pour nous contacter :
Pour un problème rencontré sur notre site www.cotedor-chocolat.fr, merci de vous rendre sur la page contact du site ou de contacter notre service consommateurs au numéro Crystal 0 969 39 79 79 (France métropolitaine uniquement. Prix appel local) du lundi au vendredi de 8h à 20h.